Le site Créationata sera fermé

du 1er juin au 15 septembre 2013

pour congé maternité.

 

Les commandes (paiements) seront cloturées dés le 1er juin 2013

et toutes les expéditions des commandes passées en mai se feront au mois de juin.



Nous resterons joignables par mail.

Merci de votre compréhension et à bientôt !



 

Mentions légales

 

L'ENTREPRISE


Raison sociale : CréatioNata - Entreprise Individuelle (Auto-Entreprise)
Responsable : Marlène GODARD
Siège Social  : 27 rue du Cheminé 52340 Biesles FRANCE
Contact : contact@creationata.com ou 06 76 23 43 87
SIRET 52341126200034
SIREN 523411262
Code APE/NAF : 1723Z Fabrication d'articles de papeterie
TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts.

 

HEBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE


Le site est hébergé par :

OVH

Propulsé par Prestashop

Nom de domaine : http://www.creationata.com

Conception graphique du site : Marlène Godard pour Créationata.

 

CONFIDENTIALITE


Créationata a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1440298.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent enregistrées dans les bases de données de Créationata (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour l'exercer, contactez Créationata à l'adresse ci-dessus.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE


Le site creationata.com est déposé sous le numéro 5J381A7 chez la société CopyrightFrance.

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Créationata (www.creationata.com) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l'éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Créationata et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

 

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